Statuts


A.B.S.S.A. MATRICULE 2201 / 2022

Secrétariat                                                              

Isabeaux Arnaud
Fabriekstraat, 212
1601 Ruisbroek
GSM : 0472.34.00.24
E-mail :  arnaud8684@hotmail.be
                                                                                                                                                                                                     

Statuts

Fédération : ABSSA

Royal Duden Sport

Matricule 2201/022
Couleurs du Club : Rouge et Blanc



Modification des statuts du 3 avril 1954




Article 1.
Il a été fondé, en 1954, à Forest, un club de football dénommé « Duden Sport ». Ce club a son nouveau siège au complexe sportif de Saint Gilles, dénommé le « BARCA », à Anderlecht, route de Lennik 1015.

Article 2.
Ce club a pour objet la pratique du football amateur.

Article 3.
Toute action ou question étrangère au club, soit politique, soit confessionnelle ou autre, est formellement interdite.

Article 4.
Peuvent faire partie du club toutes personnes d’une honorabilité parfaite et payant régulièrement leurs cotisations.

Article 5.
Le club se compose des catégories de membres ci-après : 1° membres joueurs. 2° membres du comité. Pour pouvoir être classées dans ces catégories, les affiliations devront répondre aux conditions acceptées par l’URBSFA et par l’ABSSA et devront répondre aux conditions de qualification de ces deux organisations.

Article 6.
L’exclusion pourra être prononcée par le comité. Tout membre désirant démissionner est libre de le faire. Aucune cotisation ne sera remboursée.

Article 7.
Le club est administré par un comité de 5 membres. Président - Secrétaire - Trésorier - Secrétaire adjoint - Responsable de la gestion des fêtes.

Article 8.
Le comité à plein pouvoir pour gérer les affaires du club. La durée du mandat des membres du comité du club est établie pour une durée indéterminée.

Article 9.
Le président assure l’application des statuts. Il préside les réunions du comité ; il détermine la fréquence des séances du comité du club (minimum 2 fois par an) et en fonction des besoins il organise l’assemblée générale du club. Le secrétaire remplace le président en cas d’absence de celui-ci. Il représente valablement tous les contacts du club auprès de l’URBSA et de l’ABSSA. Le trésorier centralise les recettes et les dépenses du club. Il est responsable des fonds du club aussi longtemps qu’il n’a pas reçu décharge régulière de sa fonction. Le comité de gestion des fêtes est responsable de toutes les activités extra - sportives du club. (Tombolas - Soirées).

Article 10
Les cas non prévus aux présents statuts seront tranchés par le président ou le comité conformément aux règlements de l’ABSSA.

Article 11
Le trésorier et un membre du comité désigné, ici le responsable du comité des fêtes, sont les seuls à avoir accès aux comptes du club.

Article 12
La dissolution du club ne peut être prononcé que par le président en collaboration avec le comité.

En cas de dissolution du club, le président et le comité décideront de l’affectation des fonds disponibles.

  • Le club ne peut distribuer qu’un intérêt normal des capitaux investis lors de sa liquidation, toutes les dettes sont payées et les associés ou les membres reçoivent le remboursement du capital qu’ils ont investi, augmenté des intérêts exigibles.

  • La répartition du solde excédentaire est réglée par les Statuts ou la Loi.

  • Les cotisations ne sont pas considérées comme investissement.

  • Tous les conflits d’origine sportive seront tranchés par un collège d’arbitres composé de trois membres de
 la Commission Juridique de l’U.R.B.S.F.A., section « contentieux ».
 Il est vivement conseillé de présenter un projet des statuts du club au responsable mandaté par la Royale Abssa.


Pour accord, le comité

Raymond Vanderzypen : président d'honneur,
Michaël Gerome: président,
Arnaud Isabeaux : secrétaire,
Sébastien Van Bossuyt : trésorier,
Kevin Sacchetto : secrétaire adjoint,
Régis Lanckmans : comité des fêtes, délégué

Statuts certifiés sous la signature du Président, du correspondant qualifié et du trésorier en place pour la saison 2019 – 2020.